Annexe D. Licence de Documentation Libre GNU


      
FDL

Introduction

This is an unofficial translation of the GNU Free Documentation License into
French. It was not published by the Free Software Foundation, and does not
legally state the distribution terms for software that uses the GNU FDL -- only
the original English text of the GNU FDL does that. However, we hope that this
translation will help French speakers understand the GNU FDL better.

Ceci est une adaptation non officielle de la Licence de Documentation Libre du
projet GNU. Elle n'a pas été publiée par la Free Software Foundation et son
contenu n'a aucune portée légale car seule la version anglaise de ce document
détaille le mode de distribution des logiciels sous GNU FDL. Nous espérons
cependant qu'elle permettra aux francophones de mieux comprendre la FDL.

Licence de Documentation Libre GNU Version 1.1, Mars 2000

Copyright © Free Software Foundation, Inc.
59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307
États-Unis, 2000.

La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont autorisées,
mais aucune modification n'est permise.

0. Préambule

Cette Licence permet de rendre un manuel, livre ou tout autre document écrit
"libre" dans le sens de liberté : afin d'assurer à chacun la liberté de copier
et de redistribuer, avec ou sans modification, commercialement ou non, le
document. Par ailleurs, cette Licence conserve à l'auteur et à l'éditeur une
façon d'obtenir le crédit pour leur ouvrage, sans être considéré responsable
des modifications faites par les autres.

Cette Licence est une sorte de copyleft, ce qui veut dire que les ouvrages
dérivés du document doivent être eux-mêmes libres dans le même sens entendu.
Elle sert de complément la Licence Publique Générale GNU, laquelle est une
licence copyleft conçue pour les logiciels libres.

Nous avons conçu cette Licence de façon à l'utiliser pour les manuels des
logiciels libres, parce que des logiciels libres ont besoin de documentation
libre : un programme libre devrait venir avec des manuels procurant les mêmes
libertés que le logiciel. Mais cette Licence n'est pas limitée aux manuels de
logiciels; elle peut être utilisée pour tout travail littéraire, peu importe la
matière ou s'il sera imprimé et publié. Nous recommandons cette Licence
principalement pour les travaux servant à l'instruction ou d'ouvrage de
référence.

1. Application et définitions

Cette Licence s'applique à tout manuel ou autre travail où figure une note,
placée par le détenteur des droits, stipulant que ledit manuel ou travail peut
être distribué selon les termes de la présente Licence. Le terme Document,
ci-dessous, désigne un tel manuel ou ouvrage. Chaque personne concernée par la
Licence Publique Générale sera désignée par le terme Vous.

Une Version Modifiée du Document désigne tout travail contenant le Document ou
une partie de celui-ci, que ce soit une copie verbatim, ou avec des
modifications et/ou une traduction dans une autre langue.

Une Section Secondaire est un appendice ou un frontispice (nommé) du Document
qui traite exclusivement des relations entre les éditeurs ou auteurs du
Document et le sujet (et les sujets reliés) du Document, et ne peut rien
contenir qui traite directement du sujet du Document. (Par exemple, si le
Document fait partie d'un ouvrage de mathématiques, une Section Secondaire ne
peut expliquer aucun principe mathématique.) La relation peut avoir une
connexion historique avec le sujet ou avec des sujets reliés, ou présenter une
position légale, commerciale, philosophique, éthique ou politique les
concernant.

Les Sections Invariantes sont des Sections Secondaire dont les titres sont
désignés comme étant des Sections Invariantes, dans la note désignant ce
document comme étant publié sous ladite Licence.

Les Textes de Couverture sont certains courts passages du texte qui sont
désignés comme étant des Textes de Première de Couverture ou des Textes de
Quatrième de Couverture dans la note désignant ce document comme étant publié
sous ladite Licence.

Une copie Transparente du Document désigne une copie lisible par une machine,
représenté dans un format dont les spécifications sont disponibles au public
général, dont le contenu peut être visualisé et édité directement et aisément
par un éditeur de texte générique ou (pour les images composés de pixels) par
un programme de dessin générique ou (pour les dessins) par tout éditeur de
dessin largement disponible, et qui soit compatible comme entrée pour des
processeurs de texte ou pour une conversion automatique dans une variété de
formats convenant aux entrées des processeurs de texte. Une copie faite dans un
format de fichier autrement Transparent mais dont le marquage a été conçu pour
contrecarrer ou décourager les modifications par le lecteur n'est pas
Transparent. Une copie qui n'est pas Transparente est dite Opaque.

Des exemples de formats convenant pour des copies Transparentes incluent le
ASCII simple sans marquage, le format d'entrée Texinfo, le format d'entrée
LaTeX, le SGML ou le XML utilisant un DTD disponible publiquement, et un HTML
simple conforme au standard désigné pour être modifié par un humain. Les
formats Opaques incluent le PostScript, le PDF, les formats propriétaires qui
ne peuvent être lus et édités que par des traitements de texte propriétaires,
du SGML ou XML pour lesquels le DTD et/ou les outils de traitements ne sont
généralement pas disponibles, et le HTML généré par certains traitements de
texte à des fins de publication uniquement.

La Page de Titre désigne, pour un livre imprimé, la page titre elle-même, ainsi
que toutes les pages suivantes qui sont nécessaire pour contenir, lisiblement,
le contenu que cette Licence impose de faire apparaître sur la page titre. Pour
les ouvrages dans un format qui ne contient pas de page de titre, la Page de
Titre désigne le texte le plus proche de l'apparition la plus visible du titre
de l'ouvrage, précédant le début du corps du texte.

2. Copie verbatim

Vous pouvez copier et distribuer le Document sur tout support, qu'il soit
commercial ou non commercial, pourvu que cette Licence, les notes de copyright,
et la note spécifiant que cette Licence s'applique au Document, soient
reproduites sur toutes les copies, et que vous n'ajoutiez aucune autre
condition quelqu'elle soit à celles de cette Licence. Vous ne pouvez pas
utiliser de mesures techniques pour empêcher ou contrôler la lecture ou la
reproduction des copies que vous faites ou distribuez. Toutefois, vous pouvez
accepter une compensation en échange des copies. Si vous distribuez un nombre
suffisamment important de copies, vous devez aussi suivre les conditions de la
section 3.

Vous pouvez aussi prêter des copies, sous les mêmes conditions que
précédemment, et vous pouvez afficher publiquement des copies.

3. Copier en quantité importante

Si vous publiez un nombre de copies imprimées du Document supérieur à 100, et
que la licence du Document requiert des Textes de Couverture, vous devez
couvrir les copies d'une couverture qui porte, clairement et lisiblement, tous
ces Textes de Couverture : les Textes de Première de Couverture sur la première
page de couverture, et les Textes de Quatrième Couverture sur la quatrième page
de couverture. Les deux cotés de la couverture doivent aussi clairement et
lisiblement vous identifier comme l'éditeur de ces copies. La page couverture
doit présenter tout le titre avec chacun des mots apparaissant de façon égale
et visible. Vous pouvez de plus ajouter d'autres contenus sur les couvertures.
Copier avec des modifications qui se limitent aux couvertures, tant et aussi
longtemps que le titre du Document est préservé et qu'il satisfait à ces
conditions, peut être traité comme une copie verbatim en tout autre point.

Si les textes requis pour la couverture sont trop volumineux pour entrer
lisiblement, vous devez mettre les premiers listés (autant qu'il est
raisonnablement possible) sur la couverture actuelle, et continuer le reste sur
les pages adjacentes.

Si vous publiez ou distribuez plus de 100 copies Opaques du Document, vous
devez soit inclure une copie Transparente, lisible par une machine, avec chaque
copie Opaque, ou indiquer dans ou avec chaque copie Opaque un endroit
publiquement accessible par un réseau d'ordinateurs contenant une copie
Transparente complète du Document, libre de tout contenu ajouté, que le public
général utilisant le réseau peut télécharger anonymement sans frais en
utilisant les protocoles réseaux respectant les standards publiques. Si vous
utilisez la dernière option, vous devez prendre les mesures raisonnablement
nécessaires, lorsque vous commencez la distribution des copies Opaques en
quantité, afin d'assurer que la copie Transparente restera accessible à la
localisation déclarée pendant au moins un an après la dernière distribution
d'une copie Opaque (que ce soit directement ou par un de vos agents ou
revendeurs) de cette édition au public.

Il est demandé, mais non requis, que vous contactiez les auteurs du Document
bien avant une redistribution d'un grand nombre de copies, afin de leur donner
une chance de vous fournir une version à jour du Document.

4. Modifications

Vous pouvez copier et distribuer une Version Modifiée du Document sous les
conditions des sections 2 et 3 ci-dessus, pourvu que vous la publiez sous les
termes précis de cette Licence, avec la Version Modifié remplissant le rôle de
Document, donnant ainsi le droit de distribution et de modification de la
Version Modifiée à qui que ce soit qui possédera une copie de celle-ci, sous
les termes de cette Licence. De plus, vous devrez respectez les conditions
suivantes dans la Version Modifiée :
   
  * A. Utilisation dans la page titre (et les couvertures, s'il y en a) d'un
    titre distinct de celui du Document, et de toutes les versions précédentes
    (qui devrait, s'il y en a eu, apparaître dans la section Historique du
    Document). Vous pouvez utiliser le même titre que la version précédente si
    l'éditeur original de cette version en a donné la permission.
  * B. Afficher sur la Page Titre, comme auteur, une ou plusieurs personnes
    ou entités responsable des modifications de la Version Modifiée, avec au
    moins cinq des principaux auteurs du Document (tous les principaux auteurs,
    s'ils sont moins que cinq).
  * C. Déclarer sur la Page Titre le nom de l'éditeur de la Version Modifiée,
    comme étant l'éditeur.
  * D. Préserver tous les notes de copyright du Document.
  * E. Ajouter une note de copyright appropriée pour vos modifications aux
    autres notes de copyright.
  * F. Inclure, immédiatement après la note de copyright, une note de licence
    donnant la permission publique d'utiliser la Version Modifiée sous les
    termes de cette Licence, dans la forme montrée en Addendum ci-dessous.
  * G. Préserver dans la note de licence les listes complètes des Sections
    Invariantes et des Textes de Couverture requis donné dans la note de
    licence du Document.
  * H. Inclure une copie inaltérée de cette Licence.
  * I. Préserver la section intitulée Historique, et son titre, et y ajouter
    un item déclarant au moins le titre, l'année, les auteurs et l'éditeur de
    la Version Modifiée tels qu'apparaissant sur sa Page Titre. S'il n'y a pas
    de section intitulée Historique dans le Document, en créer une déclarant le
    titre, l'année, les auteurs et l'éditeur, tels qu'apparaissant sur sa Page
    Titre, et ajouter un item décrivant la Version Modifiée comme indiqué dans
    la phrase précédente.
  * J. Préserver l'indication de l'emplacement de l'accès public à une copie
    Transparente du Document, si elle est donnée dans le Document, ainsi que,
    de la même façon, les emplacements des versions précédentes. Ces
    indications peuvent être situées dans la section Historique. Vous pouvez
    omettre l'indication pour un travail qui a été publié au moins quatre ans
    avant le Document lui-même, ou si l'éditeur original de la version référée
    en donne la permission.
  * K. Dans toute section intitulée Remerciements ou Dédicaces, préserver le
    titre de la section, ainsi que toute la substance et le ton de chaque
    remerciement des contributeurs et/ou des dédicaces accordées.
  * L. Préserver toutes les Sections Invariantes du Document, inaltérées dans
    leurs textes et dans leurs titres. Les numéros des sections ou leur
    équivalent ne sont pas considéré comme faisant partie du titre des section.
  * M. Retirer toute section intitulée Approbations. Une telle section ne
    peut pas être incluse dans la Version Modifiée.
  * N. Ne pas renommer Approbations toute section existante ou en conflit par
    le titre avec toute Section Invariante.

Si la Version Modifiée inclut de nouvelles sections en préambule ou en
appendices qui se qualifient comme Sections Secondaires, et ne contenant aucun
matériel copié du Document, vous pouvez à votre choix désigner quelques-unes ou
toutes ces sections comme Invariantes. Pour faire cela, ajoutez leurs titres à
la liste des Sections Invariantes de la note de licence de la Version Modifiée.
Ces titres doivent être distincts de tout autre titre de section.

Vous pouvez ajouter une section intitulée Approbations, pourvu qu'elle
contienne uniquement des approbations de votre Version Modifiée par divers
partis -- par exemple, des déclarations de révision ou que le texte a été
approuvé par une organisation comme étant la définition de référence d'un
standard.

Vous pouvez ajouter un passage allant jusqu'à cinq mots comme Texte de Première
de Couverture, et un passage allant jusqu'à 25 mots comme Texte de Quatrième de
Couverture, à la fin de la liste des Textes de Couverture de la Version
Modifiée. Seulement un passage du Texte de Première de Couverture et un passage
du Texte de Quatrième de Couverture peuvent être ajoutés par (ou par un
arrangement fait par) n'importe quel entité. Si le Document inclut déjà un
texte de couverture pour la même couverture, ajouté précédemment par vous ou
par un arrangement fait par la même entité au nom de laquelle vous agissez,
vous ne pouvez pas en ajouter une autre; mais vous pouvez remplacer le texte
précédent, sur la permission explicite de l'éditeur qui a ajouté le texte
précédent.

Le(s) auteur(s) et le(s) éditeur(s) du Document ne donnent pas par cette
Licence la permission d'utiliser leurs noms pour de la publicité ou pour une
quelconque forme d'approbation, implicite ou explicite, de toute Version
Modifiée.

5. Combinaison de Documents

Vous pouvez combiner le Document avec d'autres documents publiés sous cette
Licence, selon les conditions définies dans la section 4 ci-dessus pour les
versions modifiées, pourvu que vous incluiez dans la combinaison toutes les
Sections Invariantes de tous les documents originaux, sans modifications, et
que vous les énumériez tous comme Sections Invariantes de votre ouvrage combiné
dans sa note de licence.

Le recueil n'a besoin de contenir qu'une seule copie de cette Licence, et les
Sections Invariantes identiques apparaissant plus d'une fois peuvent être
remplacées par une seule copie. S'il y a plusieurs Sections Invariantes
identiques avec le même titre mais un contenu différent, rendez le titre de
chacune de ces sections unique en ajoutant à la fin de celui-ci, entre
parenthèses, le nom de l'auteur ou de l'éditeur original de cette section s'il
est connu, ou sinon un numéro unique. Faite cet ajustement aux titres des
sections dans la liste des Sections Invariantes de la note de licence de
l'ouvrage combiné.

Dans l'ouvrage combiné, vous devez combiner toutes les sections intitulées
Historique dans les divers documents originaux en une section unique intitulée
Historique ; de même, vous devez combiner toutes les sections intitulées
Remerciements et toutes les sections intitulées Dédicaces. Vous devez détruire
toutes les sections intitulées Approbations.

6. Recueil de Documents

Vous pouvez faire un recueil incluant le Document et d'autres documents publiés
sous cette Licence, et remplacer les copies individuelles de cette Licence dans
les divers documents avec une seule copie qui est inclus dans le recueil,
pourvu que vous suivez les règles de cette Licence concernant les copies
verbatim de chacun des documents en tout point.

Vous pouvez extraire un document d'un tel recueil et le distribuer
indépendamment sous cette Licence, pourvu que vous incluiez une copie de cette
Licence dans le document extrait et suiviez en tout point les règles de cette
Licence concernant les copies verbatim du document.

7. Agrégation avec des ouvrages indépendants

Une compilation du Document ou de ses dérivés avec d'autres ouvrages ou
documents indépendants séparés, faisant partie ou étant inclus dans un volume
de rangement ou un médium de distribution, ne compte pas dans son ensemble
comme une Version Modifiée, pourvue qu'aucun copyright n'est réclamé pour la
compilation. Cette compilation est appelée un agrégation, et cette Licence ne
s'applique sur les autres ouvrages indépendants ainsi compilés avec le
Document, en tenant compte qu'ils ont été ainsi compilés, s'ils ne sont pas
eux-mêmes des ouvrages dérivés du Document.

Si la condition du Texte de Couverture de la section 3 est applicable à ces
copies du Document, alors si le Document représente moins du quart de
l'agrégation entière, les Textes de Couverture du Document peuvent être placés
sur les couvertures qui entourent seulement le Document dans l'agrégation.
Autrement, ils doivent apparaître sur les couvertures de l'agrégation entière.

8. Traduction

Une traduction est considérée comme une sorte de modification, donc vous devez
distribuer les traductions du Document sous les termes de la section 4.
Remplacer les Sections Invariantes avec leurs traductions demandent une
permission spéciale des tenants du copyright, mais vous pouvez inclure les
traductions de une ou plusieurs des Sections Invariantes en plus des versions
originales de ces Sections Invariantes. Vous pouvez inclure une traduction de
cette Licence pourvu que vous incluez la version anglaise originale de cette
Licence. En cas de désaccord entre la traduction et la version anglaise
originale de cette Licence, la version anglaise originale prévaut.

9. Interruption

Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder ou distribuer le Document d'une
autre manière que l'autorise cette Licence. Toute autre tentative de copier,
modifier, céder ou distribuer le Document est considérée comme nulle et annule
immédiatement vos droits sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de
Vous des copies du Programme ou le droit d'utiliser ces copies continueront à
bénéficier de leur droit d'utilisation tant qu'ils respecteront pleinement les
conditions de la Licence.

10. Révisions future de cette Licence

La Free Software Foundation se réserve le droit de publier périodiquement des
mises à jour ou de nouvelles versions de la Licence de Documentation Libre GNU.
Rédigées dans le même esprit que la présente version, elles seront cependant
susceptibles d'en modifier certains détails à mesure que de nouveaux problèmes
se font jour. Voir http://www.gnu.org/copyleft/.

Chaque version de cette Licence possède un numéro distinct. Si le Document
précise un numéro de version de cette Licence et toute version ultérieure, Vous
avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version ou de toute
autre version plus récente publiée par la Free Software Foundation. Si le
Document ne spécifie aucun numéro de version, Vous pouvez alors choisir l'une
quelconque des versions publiées (qui ne soit pas un brouillon) par la Free
Software Foundation.

Addendum : Comment appliquer ces directives à vos documents

Pour utiliser cette Licence dans un document que vous avez écrit, incluez une
copie de la Licence dans le document et insérez le copyright et les notes de
licence suivants juste après la page titre. :
   
    Copyright (C) ((année)) ((nom de l'auteur))

    Vous pouvez copier, redistribuer et/ou modifier ce document selon les
    termes de la Licence de Documentation Libre GNU, Version 1.1 ou toute autre
    version ultérieure publiée par la Free Software Foundation ; les Sections
    Invariantes étant ÉNUMÉREZ LEURS TITRES, les Textes de Première de
    Couverture étant ÉNUMÉREZ, et les Textes de Quatrième de Couverture étant
    ÉNUMÉREZ. Une copie de la licence est incluse dans la section intitulée GNU
    Free Documentation Licence.

Si vous n'avez aucune Section Invariante, écrivez "avec aucune Section
Invariante" au lieu de les énumérer. Si vous n'avez aucun Texte de Première de
Couverture, écrivez "aucun Texte de Première de Couverture" au lieu de "les
Textes de Première de Couverture étant ÉNUMÉREZ"; idem pour les Textes de
Quatrième de Couverture.

Si votre document ne contient des exemples de code de programme non-triviaux,
nous vous recommandons de publier ces exemples en parallèle sous une licence
libre de votre choix, telle que la Licence Publique Générale GNU, afin de
permettre son utilisation dans du logiciel libre.